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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE
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QUALITE SUCRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE SUCRE
CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1465623
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027
QUALITE SUCRE de CENTRE D\'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE

Présentation de la marque QUALITE SUCRE

Déposée le 18 décembre 1987 par l'association loi 1901 CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE domicilié(e) 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 875 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALITE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUALITE SUCRE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : A table pour ma santé! , GRAIN de SUCRE , ELPAS , L ODYSSEE VEGETALE , La Boite à Sucre , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU DESSERT , SUCRE DE BRONZE , LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ , L'Atelier du Sucre , PETITS SECRETS SUCRÉS


CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE, Association régie par la loi de 1901 - 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 824875926


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358480 - Publication au BOPI 2007-12-18

Renouvellement sans limitation n°2103396 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698424 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662917 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-27

Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Sucre.